0% de particules diesel, 0 particules diesel, 0% de particule diesel, 0 particule diesel,
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
0% de particules diesel, 0 particules diesel, 0% de particule diesel, 0 particule diesel,
M. CAUNES FREDERIC
Numéro de dépôt :
4081115
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2024
Présentation de la marque 0% de particules diesel, 0 particules diesel, 0% de particule diesel, 0 particule diesel,
Déposée le 2 avril 2014 par monsieur CAUNES FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 0% de particules diesel, 0 particules diesel, 0% de particule diesel, 0 particule diesel, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est monsieur CAUNES FREDERIC domicilié(e) 82 les gaillardes - 01390 - RANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAUNES FREDERIC domicilié(e) 82 les gaillardes - 01390 - RANCE - France.
La marque 0% de particules diesel, 0 particules diesel, 0% de particule diesel, 0 particule diesel, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 0% de particules diesel, 0 particules diesel, 0% de particule diesel, 0 particule diesel, est expirée depuis le 2 avril 2024.
M. CAUNES FREDERIC - 82 les gaillardes - 01390 - RANCE - France
M. CAUNES FREDERIC - 82 les gaillardes - 01390 - RANCE - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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